UPOV - Technical Committee (TC/XXIII)

6 octobre au 8 octobre 1987 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
TC/XXIII/1 REVProjet d'ordre du jour pdf EN  FR  DE 
TC/XXIII/2Principes directeurs d'examenpdf EN  FR  DE 
TC/XXIII/3Questions soumises au comité technique à la suite des sessions de 1987 des groupes de travail techniques et du comité administratif et juridiquepdf EN  FR  DE 
TC/XXIII/4Critère de l'analyse globale sur plusieurs années critere (COY) pour l'examen des caractères distinctifs, de l'homogeneité et de la stabilitépdf EN  FR  DE 
TC/XXIII/5Document de travail sur les niveaux d'expression et les notes attribuées à certains caractèrespdf EN  FR  DE 
TC/XXIII/6Rapport pdf EN  FR  DE 
TC/XXIII/7Harmonization of states of expression and notes of characteristics listed in the UPOV test guidelinespdf EN