UPOV - Comité consultatif (CC/73)

Soixante-et-treizième session

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Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/73/1	Projet d'ordre du jour	EN FR ES DE
CC/73/2	Aperçu des activités existantes de l'UPOV et des initiatives envisageables dans l'avenir aux fins de la défense des droits d'obtenteur	EN FR ES DE
CC/73/3	Informations sur la possibilité d'instaurer un budget triennal	EN FR ES DE
CC/73/4	Proposition de révision du calendrier des réunions pour les sessions d'octobre 2007	EN FR ES DE
CC/73/5	Prolongation du mandat du Secrétaire général adjoint	EN FR ES DE
CC/73/6	Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales	EN FR ES DE
CC/73/7	Faits nouveaux survenus au sein du Conseil des ADPC concernant l'examen l'article 27.3B) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)	EN FR ES DE
CC/73/8	Compte rendu des conclusions	EN FR ES DE
CC/73/9	Compte rendu	EN FR ES DE

Réunions