UPOV - Conseil (C/34)

26 octobre 2000 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/34/1	Projet d'ordre du jour	EN FR ES DE
C/34/2	Rapport annuel du Secrétaire général pour 1999	EN FR ES DE
C/34/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de l'an 2000	EN FR ES DE
C/34/4	Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 1999	EN FR ES DE
C/34/5	Coopération en matière d'examen	EN FR ES DE
C/34/6 REV.	Liste révisée des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et Organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à l'UPOV	EN FR ES DE
C/34/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1995-1999	EN FR ES DE
C/34/8	Calendrier des réunions de 2001	EN FR ES DE
C/34/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique	EN FR ES DE
C/34/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN	EN FR ES DE
C/34/10 ADD.	Addendum au document C/34/10 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Groupe de travail technique sur les plantes potagères	EN FR ES DE
C/34/11	Rapports des représentants des États et des Organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique	EN FR ES DE
C/34/12	Examen de la conformité de la Loi de l'Azerbaïdjan avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN FR ES DE
C/34/13	Examen de la conformité de la Loi de l'ex-République yougoslave de macédoine avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN FR ES DE
C/34/14	Examen de la conformité de la Législation de la Tunisie avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN FR ES DE
C/34/15	Note sur les décisions adoptées durant la session	EN FR ES DE
C/34/16	Compte rendu	EN FR ES DE

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