Circulaire E-13/108
Circulaire E-13/108 Préparation des documents C/47/5, C/47/6 et C/47/7
Coopération en matière d’examen (document C/47/5)
Ce document PowerPoint explique point par point comment obtenir les données relatives à votre service contenues dans la base de données GENIE (www.upov.int/genie/fr/) et le document C/46/5. De plus, nous vous invitons à bien vouloir vérifier les déclarations figurant dans le document C/46/5, page 5, concernant des accords qui ne sont pas reproduits dans ledit document. Le Bureau de l’U nion serait heureux d’examiner les moyens d’insérer dans le document C/47/5 et/ou la base de données GENIE les informations contenues dans ces accords.
Un tableau Excel est mis à disposition pour soumettre les modifications du document C/46/5.
Liste des taxons protégés par les membres de l’Union (document C/47/6)
Le document PowerPoint ci-dessus explique point par point comment obtenir les données relatives à votre service contenues dans la base de données GENIE (www.upov.int/genie/fr/) et le document C/46/6.
Un tableau Excel est mis à disposition pour soumettre les modifications du document C/46/6.
Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2008-2012 (document C/47/7)
Veuillez nous communiquer l’information relative aux statistiques pour la période susmentionnée en utilisant les tableurs Excel suivants:
- c_47_07_plants_applications_by_origin.xls
- c_47_07_plants_registrations_by_origin.xls
- c_47_07_plants_registrations_in_force.xls
- c_47_07_plants_summary_registrations.xls
