UPOV - Council (C/IV)

28 septembre au 29 septembre 1970 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

C/IV >> C/V

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/IV/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
C/IV/2	Rapport annuel du secrétaire general au Conseil pour l'année 1969	EN  FR  DE
C/IV/3	Rapport concernant la vérification des comptes et du bilan de l'UPOV effectuée à Genève le 18 Juin 1970	EN  FR  DE
C/IV/4	Projets de programme et de budget pour 1971	EN  FR  DE
C/IV/5	Réglements administratif et financier	EN  FR  DE
C/IV/6	Report by the Secretary General on Technical and Administrative Cooperation between UPOV and BIRPI	EN  FR  DE
C/IV/7	Rapport du Secrétaire général sur l'élection du Vice-président	EN  FR  DE
C/IV/8	Projet de résolution du Conseil concernant l'ajournement de la première Conférence de révision prévue à l'article 27 de la Convention	EN  FR  DE
C/IV/9	Rapport du Secrétaire général sur des questions intéressant le personnel	EN  FR  DE
C/IV/10	Reglement interieur du Conseil	EN  FR  DE
C/IV/11	Document présenté par le Secrétaire général concernant les Groupes de travail techniques	EN  FR
C/IV/12	Lettre en date du 23 octobre 1970 adressée par le President et le Secrétaire général de l'AIPPI au Secrétaire général de l'UPOV ainsi que la proposition de résolution annexée à cette lettre	EN  FR  DE
C/IV/13	Lettre adressée en date du 23 octobre 1970 au Secrétaire général de l'UPOV par l'AIPPI, par laquelle celle-ci demande à être consultée sur les questions concernant la protection des obtentions végétales	EN  FR  DE
C/IV/14	Projet de rapport sur les activités du Groupe de travail des denominations variétales	EN  FR  DE
C/IV/15	List of Participants	EN  FR  DE
C/IV/16	Principes directeurs provisoires pour les dénominations variétales	EN  FR  DE
C/IV/17	Projet de rapport	EN  FR  DE
C/IV/17 ADD	Note du Secrétaire général sur le rapport de la quatrième session	EN  FR  DE
C/IV/18 REV.	Principes directeurs provisoires pour les dénominations variétales	EN  FR  DE