UPOV - Comité consultatif (CC/59)

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/59/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé	EN FR ES DE
CC/59/2	Compte rendu des réunions du Sous-comité à composition non limitée du Comité consultatif tenus le 18 novembre 1999 et le 9 mars 2000 à Genève	EN FR ES DE
CC/59/3	Réexamen de l'article 27.3)b) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce ("Accord sur les ADPIC")	EN FR ES DE
CC/59/4	Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales	EN FR ES DE
CC/59/5	L'évolution des activités et de la structure organisationnelle du bureau de l'UPOV	EN FR ES DE
CC/59/6	Documents figurant sur le site web de l'UPOV	EN FR ES DE
CC/59/7	Compte rendu	EN FR ES DE

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