UPOV - Consultative Committee (CC/44)

23 octobre 1991 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
CC/44/INF 1Liste provisoire des participantspdf EN  FR  DE 
CC/44/1Projet d'ordre du jour pdf EN  FR  DE 
CC/44/2Politique de l'UPOV dans ses relations avec les pays en developpement renseignements complementaires concernant les activités de l'OMPI en rapport avec ces payspdf EN  FR  DE 
CC/44/3Modalités et calendrier d'introduction de l'espagnol en tant que langue de travail de l'UPOVpdf EN  FR  DE 
CC/44/4Demande émanant d'une organisation internationale non gouvernementale en vue d'obtenir le statut d'observateur aux sessions ordinaires du conseilpdf EN  FR  DE 
CC/44/5Avis sur une nomination a un poste de grade D.lpdf EN  FR  DE 
CC/44/6Compte rendu pdf EN  FR  DE