UPOV - Conseil (C/40)

Quarantième session ordinaire

19 octobre 2006 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/40/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  ES  DE
C/40/2	Rapport annuel du Secrétaire général pour 2005	EN  FR  ES  DE
C/40/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2006	EN  FR  ES  DE
C/40/4	Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2005	EN  FR  ES  DE
C/40/5	Coopération en matière d'examen	EN  FR  ES  DE
C/40/6	Liste des taxons protégés dans les membres de l'Union	EN  FR  ES  DE
C/40/7 REV.	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2001-2005 (Révisée)	EN  FR  ES  DE
C/40/8 REV.2	Calendrier révisé des réunions pour 2007	EN  FR  ES  DE
C/40/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique	EN  FR  ES  DE
C/40/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN	EN  FR  ES  DE
C/40/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2006	EN  FR  ES  DE
C/40/12	Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/40/13	Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique	EN  FR  ES  DE
C/40/13 ADD.	Additif Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique	EN  FR  ES  DE
C/40/14	Examination de la conformité du projet de loi sur de la République dominicane sur la protection des droits d'obtenteur avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/40/15	Examination de la conformité du projet de loi sur la protection des obtentions végétales de la République du Guatemala avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/40/16	Plan de préparation à la grippe aviaire	EN  FR  ES  DE
C/40/17	Presentation by the Food and Agriculture Organization of the United Nations (FAO) on the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture (IT/PGRFA)	EN
C/40/18	Compte rendu des decisions	EN  FR  ES  DE
C/40/19 REV.	Compte rendu	EN  FR  ES  DE