UPOV - Technical Committee (TC/XX)

6 novembre au 7 novembre 1984 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité technique

TC/XIX >> TC/XX >> TC/XXI

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TC/XX/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
TC/XX/1 REV	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
TC/XX/2	Principes directeurs d'examen	EN  FR  DE
TC/XX/2 ADD	Additif au document sur les principes directeurs d'examen	EN  FR  DE
TC/XX/3	Questions soumises au comité technique à la suite des sessions de 1984 des groupes de travail techniques	EN  FR  DE
TC/XX/3 ADD	Addendum to document on matters resulting from the 1984 sessions of the technical working parties to be dealt with by the technical committee	EN
TC/XX/4	Examens additionnels destinés a completer les resultats d'examen obtenus dans un autre état membre	EN  FR  DE
TC/XX/5	Les arguments en faveur de l'adoption du critère de l'analyse globale sur plusieurs années pour l'appréciation du caractère distinctif	EN  FR  DE
TC/XX/6	Ecarts minimaux entre les variétés	EN  FR  DE
TC/XX/7	Motion de l'ASSINSEL sur les hybrids de mais	EN  FR  DE
TC/XX/8	Rubriques proposées pour les projets normalizes de principes directeurs d'examen	EN  FR  DE
TC/XX/9	Projet de liste d'ouvrages et de documents de référence	EN  FR  DE
TC/XX/10	Rapport du sous-groupe charge des maladies	EN  FR  DE
TC/XX/11	Uniformity requirements in field beans	EN
TC/XX/12	Rapport	EN  FR  DE