Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TC/45/1 REV.	Projet d'ordre du jour revisé		EN FR ES DE
TC/45/2	Principes directeurs d'examen		EN FR ES DE
TC/45/3	Questions découlant des travaux des groupes de travail techniques		EN FR ES DE
TC/45/4	Liste des genres et espèces pour lesquels les services ont une expérience pratique en matière d'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité		EN FR ES DE
TC/45/5	Documents TGP		EN FR ES DE
TC/45/6	Bases de données d'information de l'UPOV		EN FR ES DE
TC/45/6 ADD.	Additif à 'Bases de données d'information de l'UPOV'		EN FR ES DE
TC/45/7	Techniques moléculaires		EN FR ES DE
TC/45/8	Dénominations variétales		EN FR ES DE
TC/45/8 ADD.	Additif à 'Dénominations variétales'		EN FR ES DE
TC/45/9	Publication des descriptions variétales		EN FR ES DE
TC/45/10	Ateliers préparatoires		EN FR ES DE
TC/45/11	Combinaison de lignées ou de variétés		EN FR ES DE
TC/45/12	Liste de logiciels pouvant faire l'objet d'échanges		EN FR ES DE
TC/45/13	Systèmes de dépôt électronique des demandes		EN FR ES DE
TC/45/14	Documents TGP: sections à élaborer séparément		EN FR ES DE
TC/45/15	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE
TC/45/16	Compte rendu		EN FR ES DE
BMT/11/29	Report		EN
TWA/37/14	TWA Report		EN
TWC/26/29	TWC Report		EN
TWF/39/10 REV.	TWF Report		EN
TWO/41/10	TWO Report		EN
TWV/42/17	TWV Report		EN FR ES DE
TC/38/14 - CAJ/45/5	Sous-groupe ad hoc d'experts techniques et juridiques sur les techniques biochimiques et moléculaires ("Groupe de réflexion sur les travaux du BMT")		EN FR ES DE
TC/38/14 ADD-CAJ/45/5 ADD.	Additif au document TC/38/14 - CAJ/45/5 - Sous-groupe ad hoc d'experts techniques et juridiques sur les techniques biochimiques et moléculaires ("Groupe de réflexion sur les travaux du BMT") (Recommandations du Groupe de réflexion sur les travaux du BMT et avis du Comité technique et du Comité administratif et juridique en ce qui concerne les techniques moléculaires)		EN FR ES DE
TWA/37/7 ADD.	Additif à 'Combinaison de lignées ou de variétés'		EN

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/7/2 DRAFT 2	Élaboration des principes directeurs d'examen		EN FR ES DE
TGP/8/1 DRAFT 12	Protocole d'essai et techniques utilisées dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité		EN FR ES DE
TGP/11/1 DRAFT 5	Examen de la stabilité		EN FR ES DE
TGP/12/1 DRAFT 7	Caractères spéciaux		EN FR ES DE
TGP/13/1 DRAFT 14	Conseils concernant les nouveaux types et espèces		EN FR ES DE
TGP/14/1 DRAFT 8	Glossaire des termes techniques, botaniques et statistiques utilisés dans les documents de l'UPOV		EN FR ES DE
TGP/14/1 DRAFT 8 SUPPLEMENT	Supplément à 'Glossaire des termes techniques, botaniques et statistiques utilisés dans les documents de l'UPOV'		EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/SOFTWARE DRAFT 1	Logiciels échangeables		EN FR ES DE

Principes directeurs d'examen

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TG/2/7(PROJ.4)	Maïs		EN FR ES DE
TG/7/10(PROJ.6)	Pois		EN FR ES DE
TG/28/9(PROJ.4)	Géranium		EN FR ES DE
TG/45/7(PROJ.5)	Chou-fleur		EN FR ES DE
TG/ANUBI(PROJ.5)	Anubias		EN FR ES DE
TG/COWPEA(PROJ.4)	Dolique asperge (Vigna unguiculata subsp. sesquipedalis (L.) Verdc.)		EN FR ES DE
TG/FIG(PROJ.4)	Figuier		EN FR ES DE
TG/HEVEA(PROJ.6)	Hevea		EN FR ES DE
TG/MOKARA(PROJ.5)	Mokara		EN FR ES DE
TG/NERIUM(PROJ.5)	Oléandre		EN FR ES DE
TG/PASSI(PROJ.6)	Barbadine, Fruit de la passion		EN FR ES DE
TG/PHLOX(PROJ.3)	Phlox		EN FR ES DE
TG/PRUNU_PAD(PROJ.4)	Merisier à grappes		EN FR ES DE
TG/TARO(PROJ.4)	Taro (Colocasia Schott)		EN FR ES DE
TG/YAM(PROJ.4)	Igname (Dioscorea L.)		EN FR ES DE