UPOV - Comité technique (TC/46)

Quarante-sixième session

22 mars au 24 mars 2010 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité technique

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
TC/46/1 REV. Projet d'ordre du jour revisé
TC/46/2 Principes directeurs d'examen
TC/46/3 Questions découlant des travaux des groupes de travail techniques
TC/46/4 Liste des genres et espèces pour lesquels les services ont une expérience pratique en matière d'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité
TC/46/5 Documents TGP
TC/46/6 Bases de données d'information de l'UPOV
TC/46/7 Techniques moléculaires
TC/46/8 Dénominations variétales
TC/46/9 Bases de données sur les descriptions variétales
TC/46/10 Ateliers préparatoires
TC/46/11 Méthode de calcul de la COYU
TC/46/12 Logiciels échangeables
TC/46/13 Systèmes de dépôt électroniques des demandes
TC/46/14 Évaluation de l'homogénéité d'après les plantes hors-type sur la base de plusieurs échantillons ou sous-échantillons
TC/46/15 Compte rendu des conclusions
TC/46/16 Compte rendu
TWA/38/17 TWA Report
EN
TWC/27/21 TWC Report
EN
TWF/40/17 TWF Report
EN
TWO/42/18 TWO Report
EN
TWV/43/17 Report
EN

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/5 SECTION 2/2 Formulaire type de l'UPOV pour la demande de protection d'une obtention végétale
TGP/7/2 DRAFT 5 Élaboration des principes directeurs d'examen
TGP/8/1 DRAFT 15 Protocole d'essai et techniques utilisées dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité
TGP/14/1 DRAFT 11 Glossaire des termes techniques, botaniques et statistiques utilisés dans les documents de l'U POV
TGP/14/1 SUPPLEMENT DRAFT 11 Supplément à 'Glossaire des termes techniques, botaniques et statistiques utilisés dans les documents de l'UPOV'

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/SOFTWARE DRAFT 3 Logiciels échangeables

Principes directeurs d'examen

Code Titre(s) Fichier(s)
TG/53/7(PROJ.2) Peach
TG/59/7(PROJ.6) Lily
TG/116/4(PROJ.3) Black Salsify (Scorzonera hispanica L.)
TG/123/4(PROJ.8) Banana (Musa spp)
TG/130/4(PROJ.3) Asparagus
TG/133/4(PROJ.4) Hydrangea
TG/AGARIC(PROJ.5) Agaricus L.
TG/BUDDL(PROJ.7) Buddleja
TG/FIG(PROJ.6) Fig (Ficus carica)
TG/GAURA(PROJ.4) Gaura L.
TG/GYPSO(PROJ.7) Gypsophila
TG/PAPAYA(PROJ.6) Papaya (Carica papaya L.)
TG/PRL_MIL(PROJ.8) Pearl Millet
TG/SWEETPOT(PROJ.6) Sweet Potato (Ipomoea batatas (L.) Lam.)
TG/VRIES(PROJ.4) Vriesea (Vriesia Lindl.)