Ressources destinées aux agriculteurs sur la protection des variétés végétales


Les nouvelles variétés végétales jouent un rôle essentiel en aidant les agriculteurs et les producteurs à améliorer leur productivité, la qualité de leurs cultures, leur résilience et leur rentabilité.

Grâce à l’accès à des variétés améliorées, les agriculteurs peuvent cultiver des plantes plus résistantes aux ravageurs, aux maladies et aux effets du changement climatique, tout en obtenant de meilleurs rendements et une meilleure qualité. Ces innovations permettent aux agriculteurs de réduire les risques liés à la production, de diminuer les coûts des intrants et de répondre à la demande du marché en produits variés et de haute qualité, contribuant ainsi à une agriculture plus durable et plus rentable.

    IMAGE: LOREM IPSUM

    La couleur sous le microscope : TWO 58 aborde les nouveaux outils d'évaluation des variétés ornementales

"Pour gagner de l’argent dans ce secteur, il faut vendre des cerises haut de gamme. Elles doivent être grosses, fermes, juteuses et sucrées, et les cerises produites à Summerland répondent à ces critères, ce qui vous permet de vous positionner sur le marché. Vous pouvez obtenir un prix élevé. Vos clients sont satisfaits. Les consommateurs sont satisfaits. Les consommateurs adorent les déguster. C’est tout simplement une situation gagnant-gagnant-gagnant."

David Machial, producteur de cerises à Oliver, en Colombie-Britannique, directeur de Fairview Orchards

"To make money in this business, you have to sell a premium cherry. It has to be big, firm, juicy and sweet, and the cherries that have com out of Summerland meet those requirements, so you can go into the marketplace. You can get premium price. Your customers are happy. Consumers are happy. Consumers love to eat them. It's just a win-win-win."

David Mahial, Cherry Grower in Oliver, British Columbia, Manager, Fairview Orchards

Foire aux questions

Les obtentions végétales qui se caractérisent par un rendement plus élevé, une plus grande résistance aux parasites et aux maladies, une meilleure tolérance au sel et à la sécheresse, ou une meilleure capacité d’adaptation au stress climatique sont des facteurs essentiels de l’augmentation de la productivité et de la qualité des produits en agriculture, en horticulture et en sylviculture et réduisent la pression qui s’exerce sur l’environnement naturel. L’apparition de nouveaux parasites et maladies, les changements des conditions climatiques et l’évolution des besoins des utilisateurs suscitent une demande continue de nouvelles variétés végétales de la part des agriculteurs et producteurs et le développement de nouvelles variétés par les obtenteurs.

Les progrès considérables réalisés en matière de productivité agricole dans différentes régions du monde s’expliquent dans une large mesure par l’amélioration des variétés et des pratiques agricoles, dont dépendra la sécurité alimentaire à l’avenir.

Les agriculteurs n’ont pas besoin de l’autorisation de l’obtenteur pour vendre leur récolte d’une variété protégée s’ils ont ensemencé leurs parcelles avec des semences fournies avec l’autorisation de l’obtenteur, ou avec des semences de leur précédente récolte, dans le cadre des exceptions au droit d’obtenteur prévues par la législation du pays concerné (voir le document Notes explicatives sur les exceptions au droit d’obtenteur selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV).

La vente de semences d’une variété protégée par quiconque est soumise à l’autorisation de l’obtenteur.

L'Acte de 78 de la Convention UPOV (article 5) stipule que l’autorisation préalable de l’obtenteur est requise pour la “mise en vente” et la “commercialisation” du matériel de reproduction ou de multiplication végétative, en tant que tel, de la variété.

L'Acte de 1991 de la Convention UPOV (article 14.1)) dispose que “l’offre à la vente” et “la vente ou toute autre forme de commercialisation” du matériel de reproduction ou de multiplication de la variété protégée nécessitent l’autorisation de l’obtenteur.

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