Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/37/1 REV.	Projet d'ordre du jour revisé		EN FR ES DE
C/37/2	Rapport annuel du secrétaire général pour 2002		EN FR ES DE
C/37/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2003		EN FR ES DE
C/37/4	Projet de programme et de budget de l'Union pour l'exercice biennal 2004-2005		EN FR ES DE
C/37/5	Coopération en matière d'examen		EN FR ES DE
C/37/6	Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à l'UPOV		EN FR ES DE
C/37/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1998-2002		EN FR ES DE
C/37/8	Calendrier des réunions pour 2004		EN FR ES DE
C/37/9	État d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique		EN FR ES DE
C/37/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN		EN FR ES DE
C/37/11	Désignation du vérificateur des comptes		EN FR ES DE
C/37/12	État financier intermédiaire pour 2002; Arrières de contribution au 17 octobre 2003		EN FR ES DE
C/37/13	Établissement en russe du texte officiel de l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/37/14	Nomination de Dr. Kamil Idris au poste de Secrétaire Général de l'UPOV pour la période allant du 1er décembre 2003 au 30 novembre 2009		EN FR ES DE
C/37/15	Rapports des représentants des États (États membres et États observateurs) et des organisations intergouvernementales		EN FR ES DE
C/37/15 ADD.	Additif Rapports des représentants des États (États membres et États observateurs) et des organisations intergouvernementales		EN FR ES DE
C/37/16	Examen de la conformité de la loi sur la protection des obtentions végétales du Royaume Hachémite de Jordanie avec l'acte de 1991 de la convention UPO		EN FR ES DE
C/37/17	Examen de la conformité de la loi sur le droit d'obtenteur de la République d'Islande avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/37/18	Examen de la conformité de la loi sur le droit d'obtenteur de Ouzbékistan avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/37/19	Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des obtentions végétales de la République de Singapour avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/37/20	Accès aux ressources génétiques et partage des avantages		EN FR ES DE
C/37/21	Relevé des décisions		EN FR ES DE
C/37/22	Compte rendu		EN FR ES DE