Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/38/1	Projet d'ordre du jour		EN FR ES DE
C/38/2	Rapport annuel du secrétaire général pour 2003		EN FR ES DE
C/38/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2004		EN FR ES DE
C/38/4	Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2003		EN FR ES DE
C/38/5	Coopération en matière d'examen		EN FR ES DE
C/38/6	Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à l'UPOV		EN FR ES DE
C/38/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1999-2003		EN FR ES DE
C/38/8	Calendrier des réunions pour 2005		EN FR ES DE
C/38/9	État d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique		EN FR ES DE
C/38/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN		EN FR ES DE
C/38/10 ADD.	Additif Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN		EN FR ES DE
C/38/11	Rapports des représentants des États et des organisations intergouvernementales sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE
C/38/11 ADD.	Additif Rapports des représentants des États et des organisations intergouvernementales sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE
C/38/12	Rapport sur les questions financières à long terme de l'Union		EN FR ES DE
C/38/13	Examen de la conformité du projet de loi de la République de Maurice relatif au droit d'obtenteur avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/38/14	Examen de la conformité de la loi de la République de Turquie relative à la protection des droits d'obtenteur avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/38/15	Compte rendu des decisions		EN FR ES DE
C/38/16	Compte rendu		EN FR ES DE