UPOV - Conseil (C/36)

Trente-sixième session ordinaire

C/35 >> C/36 >> C/37

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/36/1	Projet d'ordre du jour	EN FR ES DE
C/36/2	Rapport annuel du Secrétaire général pour 2001	EN FR ES DE
C/36/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2002	EN FR ES DE
C/36/4	Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2001	EN FR ES DE
C/36/5	Coopération en matière d'examen	EN FR ES DE
C/36/6	Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à l'UPOV	EN FR ES DE
C/36/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1997-2001	EN FR ES DE
C/36/8	Calendrier des réunions pour 2003	EN FR ES DE
C/36/9	État d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique	EN FR ES DE
C/36/10	État d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'AND	EN FR ES DE
C/36/11	Rapports des représentants des États (États membres et États observateurs) et des organisations intergouvernementales	EN FR ES DE
C/36/11 ADD.	Rapports des représentants des États (États membres et États observateurs) et des organisations intergouvernementales	EN FR ES DE
C/36/12	Relevé des décisions	EN FR ES DE
C/36/13	Compte rendu	EN FR ES DE