UPOV - Council (C/IX)

C/VIII >> C/IX >> C/X

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/IX/1	Projet d'ordre du jour	EN FR DE
C/IX/2	Rapport annuel 1974 du Secrétaire Général	EN FR DE
C/IX/3	Rapport financier du secrétaire général au Conseil pour l'exercice 1974	EN FR DE
C/IX/4	Projet de programme et de budget pour 1976	EN FR DE
C/IX/5	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité d'experts pour la coopération internationale en matière d'examen	EN FR DE
C/IX/6	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité d'experts pour l'interprétation et la révision de la Convention	EN FR DE
C/IX/8	Liste des expèces ou genres pouvant bénéficier d'une protection dans un ou plusieurs états membres	EN FR DE
C/IX/8 ADD	List of species and genera eligible for protection in one or more member states	EN
C/IX/9	Dates provisoires des réunions en 1976	EN FR DE
C/IX/9 REV	Tentative dates for sessions in 1976	EN
C/IX/10	Draft report	EN
C/IX/11	Addendum to document C/IX/10	EN
C/IX/12	Rapport	EN FR DE