E-12/194
Circulaire E-12/194 Préparation des documents C/46/5, C/46/6 et C/46/7
Coopération en matière d’examen (document C/46/5)
Ce document PowerPoint explique point par point comment obtenir les données relatives à votre service contenues dans la base de données GENIE (www.upov.int/genie/fr/) et le document C/45/5. De plus, nous vous invitons à bien vouloir vérifier les déclarations figurant dans le document C/45/5, page 5, concernant des accords qui ne sont pas reproduits dans ledit document. Le Bureau de l’Union serait heureux d’examiner les moyens d’insérer dans le document C/46/5 et/ou la base de données GENIE les informations contenues dans ces accords.
Un tableau Excel est mis à disposition pour soumettre les modifications du document C/44/5.
Liste des taxons protégés par les membres de l’Union (document C/46/6)
Le document PowerPoint ci-dessus explique point par point comment obtenir les données relatives à votre service contenues dans la base de données GENIE (www.upov.int/genie/fr/) et le document C/45/6.
Un tableau Excel est mis à disposition pour soumettre les modifications du document C/45/6.
Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2007-2011 (document C/46/7).
Veuillez nous communiquer l’information relative aux statistiques pour la période susmentionnée en utilisant les quatre tables Excel suivantes:
- c_46_07_Demandes de droit d’obtenteur par origine.xls
- c_46_07_Titres de droit d'obtenteur par origine.xls
- c_46_07_Titres de droit d'obtenteur en vigueur.xls
- c_46_07_Résumé: Titres de droit d’obtenteur en vigueur au 31 décembre 2011.xls
