UPOV - Council (C/XV)

10 novembre au 12 novembre 1981 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Conseil

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/XV/1 Projet d'ordre du jour
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C/XV/2 Rapport annuel du Secretaire General pour 1980
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C/XV/2 ADD Additif au rapport annuel du Secretaire Général pour 1980
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C/XV/3 Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1980
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C/XV/4 Projet de programme et de budget pour 1982
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C/XV/5 Cooperation en matière d'examen
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C/XV/6 Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et dans les états signataires l'acte de 1978 de la Convention
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C/XV/7 Statistiques sur la cooperation en matière d'examen (période du 1er juillet 1980 au 30 juin 1981)
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C/XV/8 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique
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C/XV/9 Rapport sur l'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques
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C/XV/10 REV 2 Dates des réunions en 1982
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C/XV/11 Consequences de l'entrée en vigueur de l'acte revisé de 1978 de la Convention UPOV
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C/XV/12 Supplément au document C/XV/4 - présenté par le Secrétaire général
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C/XV/13 Liste des participants
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C/XV/14 Compte rendu des décisions du Conseil
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C/XV/15 Projet de compte rendu detaillé
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C/XV/16 Compte rendu detaillé
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