Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/XVI/1 REV	Entwurf einer Tagesordnung		DE
C/XVI/2	Rapport annuel du Secrétaire Général pour 1981		EN FR DE
C/XVI/2 ADD	Additif au rapport annuel du Secretaire Général pour 1981		EN FR DE
C/XVI/3	Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1981		EN FR DE
C/XVI/4	Project de programme et de budget pour 1983		EN FR
C/XVI/5	Cooperation en matière d'examen		EN FR DE
C/XVI/6	Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et dans les états signataires l'acte de 1978 de la Convention		EN FR DE
C/XVI/7	Statistiques sur la cooperation en matière d'examen(période du 1er juillet 1981 au 30 juin 1982)		EN FR DE
C/XVI/8	Statistics on the number of protected varieties		EN FR DE
C/XVI/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique		EN FR DE
C/XVI/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail technique		EN FR DE
C/XVI/10 ADD	Additif au rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques		EN FR
C/XVI/11	Accords et reglements régis par le texte de 1978 de la convention UPOV		EN FR DE
C/XVI/12 REV	Dates provisoires des réunions en 1983		EN FR DE
C/XVI/13	Accords et reglements régis par le texte de 1978 de la Convention UPOV - reglement intérieur du Conseil		EN FR DE
C/XVI/14	Accords et reglements régis par le texte de 1978 de la Convention UPOV - Accord de siege		EN FR DE
C/XVI/15	Liste des participants		EN FR DE
C/XVI/16	Draft report on the decisions of the Council		EN
C/XVI/17	Compte rendu des décisions du Conseil		EN FR DE
C/XVI/18	Programme et budget pour 1983		EN FR DE
C/XVI/19	Projet de compte rendu detaillé		EN FR DE
C/XVI/20	Compte rendu detaillé		EN FR DE