Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/46/1 REV.	Projet d’ordre du jour révisé		EN FR ES DE
C/46/2	Rapport annuel du Secrétaire général pour 2011		EN FR ES DE
C/46/3	Rapport sur les activités menées durant les neuf premiers mois de 2012		EN FR ES DE
C/46/4	Situation financière de l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2011		EN FR ES DE
C/46/5	Coopération en matière d’examen		EN FR ES DE
C/46/6	Liste des taxons protégés par les membres de l'Union		EN FR ES DE
C/46/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2007-2011		EN FR ES DE
C/46/8 REV.2	Calendrier révisé des réunions pour 2013		EN FR ES DE
C/46/9	Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité administratif et juridique		EN FR ES DE
C/46/10	Rapport sur l’état d’avancement des travaux du comité technique, des groupes de travail techniques et du groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN		EN FR ES DE
C/46/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2012		EN FR ES DE
C/46/12	Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE
C/46/12 ADD.	Additif au document C/46/12		EN FR ES DE
C/46/13	Adoption de documents		EN FR ES DE
C/46/14	Examen de la conformité du projet de loi du Ghana sur les obtenteurs avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/46/15	Examen de la conformité du projet de loi sur les droits d’obtenteur de la République Unie de Tanzanie avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/46/16	Rapport du président sur les travaux de la quatre vingt quatrième session du Comité consultatif; adoption, le cas échéant, des recommandations élaborées par ce comité		EN
C/46/17	Projet de communiqué de presse		EN
C/46/18	Compte rendu des décisions		EN FR ES DE
C/46/19	Compte rendu		EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/0/5 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE
TGP/12/2 DRAFT 3	Conseils en ce qui concerne certains caractères physiologiques (révision)		EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/19/1 DRAFT 2	Règles concernant l’octroi à des États et à des organisations intergouvernementales ou des organisations internationales non gouvernementales du statut d’observateur auprès des organes de l’UPOV (révision)		EN FR ES DE
UPOV/INF/20/1 DRAFT 2	Règles concernant l’accès aux documents de l’UPOV (révision)		EN FR ES DE
UPOV/INF/21/1 DRAFT 1	Mécanismes extrajudiciaires de règlement des litiges		EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/3 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF/EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/C/VI/15	Règlement financier		EN FR ES DE

Commentaires

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/46/WWW/219303	CIOPORA – Commentaires		EN