UPOV - Conseil (C/25)

24 octobre au 25 octobre 1991 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/25/1 REV Projet d'ordre du jour revisé
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C/25/2 Rapport annuel du secretaire général pour 1990
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C/25/3 Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 1991
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C/25/4 Projet de programme et de budget pour l'exercice biennal 1992-1993
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C/25/5 Cooperation en matière d'examen
EN FR DE
C/25/6 Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et en Tchecoslovaquie
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C/25/7 Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la periode 1986 - 1990
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C/25/8 Dates provisoires des réunions en 1992
EN FR DE
C/25/9 Examen de la conformité de la legislation de l'Uruguay avec la Convention UPOV
EN FR DE
C/25/10 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques
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C/25/10 ADD Addendum to the progress report on the work of the technical committee and the technical working parties
EN
C/25/11 Examen de la conformité de la legislation de l'Argentine avec la Convention UPOV
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C/25/13 Compte rendu detaillé
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