Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/26/1	Projet d'ordre du jour		EN FR DE
C/26/2	Rapport annuel du secretaire général pour 1991		EN FR DE
C/26/3	Rapport sur les activités menées durant les neuf premiers mois de 1992		EN FR DE
C/26/4	Situation financière de l'Union Internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 1991		EN FR DE
C/26/5	Cooperation en matière d'examen		EN FR DE
C/26/6	Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV ainsi qu'en Argentine et en Uruguay		EN FR DE
C/26/7	Statistiques sur la Protection des Obtentions Végétales		EN FR DE
C/26/8	Dates provisoires des réunions en 1993		EN FR DE
C/26/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique		EN FR DE
C/26/9 ADD	Additif au rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique		EN FR DE
C/26/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques		EN FR DE
C/26/10 ADD 2	Second addendum to the report on the progress of work of the technical committee and the technical working parties		EN
C/26/11	Rapport des représentants des états membres sur la situation dans les domaines legislatif, administratif et technique		EN FR DE
C/26/11 ADD	Rapport des représentants des états membres sur la situation dans les domaines legislatif, administratif et technique - Additif		EN FR
C/26/12	Examen de la conformité de la legislation de la Finlande avec l'acte de 1978 de la Convention UPOV		EN FR DE
C/26/13	Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des variétés de l'Autriche avec l'acte de 1978 de la Convention UPOV		EN FR DE
C/26/14	Dates des réunions en 1993		EN FR DE
C/26/15	Compte rendu		EN FR DE