Principes directeur d’examen DHS des nouvelles variétés végétales
Cette page présente la liste des principes directeur d’examen adoptées par l’UPOV.
Foire aux questions
Les principes directeur d’examen fournissent des orientations détaillées pour l’examen harmonisé de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS) des nouvelles variétés végétales. Elles jouent un rôle essentiel dans l’établissement de normes internationales pour l’examen des variétés et permettent d’identifier les caractères à prendre en compte pour l’examen DHS ainsi que pour l’élaboration de descriptions harmonisées des variétés.
Toutes les principes directeur d’examen (TG) reçoivent une référence composée d’un numéro d’ordre fixe et d’un numéro de version, qui peut être mis à jour. Par exemple, « TG/100/6 » indique la sixième révision de la directive TG 100.
Certains aspects généraux applicables à l’ensemble des principes directeur d’examen ne sont pas repris dans chacune d’entre elles et figurent dans d’autres documents d’orientation technique appelés “Documents TGP ”.
Les principes directeurs d’examen sont préparés par les groupes de travail techniques de l’UPOV, composés d’experts issus des membres de l’UPOV, ainsi que d’États et d’organisations observateurs.
Lorsqu’il s’agit de décider de la création de nouveaux principes directeurs d’examen (TG), le Comité technique de l’UPOV prend en compte plusieurs facteurs clés afin de garantir la cohérence internationale et l’utilisation efficace des ressources. Parmi ceux-ci figurent :
- Le nombre total de demandes de droits d’obtenteur déposées auprès des membres de l’UPOV. En règle générale, les espèces pour lesquelles très peu de demandes ont été déposées ne constituent pas une priorité élevée, à moins qu’il n’existe des preuves solides attestant de travaux de sélection actifs menés à l’échelle mondiale.
- Le nombre d’autorités recevant des demandes concernant les nouvelles variétés à examiner : si un ou deux membres de l’UPOV seulement sont concernés, le besoin de principes directeurs internationaux est généralement moindre.
- Le nombre de demandes internationales (étrangères) reçues. Un nombre élevé de demandes étrangères montre qu’il serait utile d’harmoniser les principes directeurs entre les membres de l’UPOV.
- L’importance économique de la culture ou de l’espèce. Les cultures largement cultivées ou commercialisées ont tendance à être prioritaires.
- Le niveau d’activité de sélection. Si des innovations ou des développements significatifs sont en cours pour une espèce, cela renforce l’urgence d’établir des directives cohérentes.
Ces critères contribuent à garantir que l’UPOV se concentre sur les directives d’examen qui auront le plus d’impact et soutiendront la coopération internationale en matière de protection des obtentions végétales.
En l’absence de principes directives d’examen (TG) de l’UPOV pour une espèce végétale donnée, les services d’examen sont encouragés à vérifier si d’autres membres de l’UPOV ont une expérience dans l’examen de cette espèce ou ont élaboré des directives d’examen nationales. Ces informations figurent dans le document TGP/5 "Expérience et coopération en matière d’examen DHS", Section 9 "Liste des espèces pour lesquelles des connaissances pratiques ont été acquises ou pour lesquelles des principes directeurs d’examen nationaux ont été établis" TC/[session]/4 (e.g. TC/61/4).
Si une telle expérience ou de telles directives nationales existent, les services d’examen sont invités à contacter les membres concernés de l’UPOV afin d’harmoniser autant que possible leurs procédures d’examen. Une fois qu’une approche commune aura été convenue, ces membres devront informer l’UPOV de la procédure harmonisée. En fonction du résultat, ils pourront également suggérer à l’UPOV d’élaborer des principes directives d’examen internationales pour cette espèce.
Si aucun membre de l’UPOV ne dispose d’une expérience en matière d’examen ou de principes directeurs pour l’espèce ou le groupe de variétés en question, le service d’examen devra élaborer ses propres procédures d’examen.
Ce faisant, il est invité à suivre les principes fondamentaux énoncés dans l’Introduction générale de l’UPOV et à se reporter au document TGP/7, Élaboration des principes directeurs d’examen, pour obtenir des orientations détaillées..
Une fois qu’une procédure d’examen a été élaborée, elle doit être clairement documentée de la manière la plus exhaustive possible, sur la base des connaissances et de l’expérience disponibles. Le membre de l’UPOV doit ensuite communiquer ces informations au Bureau de l’UPOV en suivant la procédure décrite dans le document TGP/5, afin qu’elles puissent être partagées avec les autres membres et déboucher éventuellement sur l’élaboration de principes directeurs d’examen de l’UPOV.
