UPOV - Comité consultatif (CC/91)

Quatre-vingt-onzième session

17 mars 2016 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité consultatif

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CC/91/1 REV.2 Projet d’ordre du jour révisé
CC/91/2 Audit interne et rapports de l’Organe consultatif indépendant de surveillance de l’OMPI
CC/91/3 Financement des prestations à long terme dues au personnel
CC/91/4 Formulaire de demande électronique
CC/91/5 Système international de coopération
CC/91/6 Rapport avec le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (ITPGRFA)
CC/91/7 Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV
CC/91/8 Prolongation d’un engagement temporaire
CC/91/9 Projet de programme pour un “Séminaire sur le matériel de reproduction ou de multiplication végétative et le produit de la récolte dans le contexte de la Convention UPOV”, qui se tiendra à Genève le 24 octobre 2016
CC/91/10 Compte rendu des conclusions
CC/91/11 Compte rendu
C(EXTR.)/33/2 Adoption de documents
C(EXTR.)/33/4 Calendrier des réunions en 2016

Notes explicatives

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/EXN/PPM/1 DRAFT 6 Notes explicatives sur le matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF-EXN/9 DRAFT 1 Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents