Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/84/1 REV.	Projet d’ordre du jour révisé		EN FR ES DE
CC/84/2	Accès aux documents de l’UPOV et publication de l’information		EN FR ES DE
CC/84/3	Cours d’enseignement à distance de l’UPOV		EN FR ES DE
CC/84/4	Page “Assistance” sur le site Web de l’UPOV		EN FR ES DE
CC/84/5	Politique de l’UPOV en matière de financement des conférenciers et participants		EN FR ES DE
CC/84/6	Observateurs auprès des organes de l’UPOV		EN FR ES DE
CC/84/7	Situation concernant les États et organisations intergouvernementales ayant entamé la procédure d’adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le bureau de l’Union en vue d’obtenir une assistance pour l’élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV		EN FR ES DE
CC/84/8	Comptes rendus des nouveaux membres de l’Union		EN FR ES DE
CC/84/9 REV.	Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV		EN FR ES DE
CC/84/10	Élaboration du Calendrier des Réunions		EN FR ES DE
CC/84/11	Utilisation de moyens de communication électroniques pour les réunions		EN FR ES DE
CC/84/12	Fonds de réserve		EN FR ES DE
CC/84/13	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE
CC/84/14	Compte rendu		EN FR ES DE
C/46/4	Situation financière de l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2011		EN FR ES DE
C/46/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2012		EN FR ES DE
C/46/13	Adoption de documents		EN FR ES DE
C/46/14	Examen de la conformité du projet de loi du Ghana sur les obtenteurs avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/46/15	Examen de la conformité du projet de loi sur les droits d’obtenteur de la République Unie de Tanzanie avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/0/5 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE
TGP/12/2 DRAFT 3	Conseils en ce qui concerne certains caractères physiologiques (révision)		EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/19/1 DRAFT 2	Règles concernant l’octroi à des États et à des organisations intergouvernementales ou des organisations internationales non gouvernementales du statut d’observateur auprès des organes de l’UPOV (révision)		EN FR ES DE
UPOV/INF/20/1 DRAFT 2	Règles concernant l’accès aux documents de l’UPOV (révision)		EN FR ES DE
UPOV/INF/21/1 DRAFT 1	Mécanismes extrajudiciaires de règlement des litiges		EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/3 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF/EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)		EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/C/VI/15	Règlement financier		EN FR ES DE

Commentaires

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/84/WWW/219302	CIOPORA – Commentaires		EN

Présentations

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/84/DO	Présentation de la République dominicaine		ES
CC/84/TR	Présentation de la Turquie		EN
CC/84/VN	Présentation du Viet Nam		EN