UPOV - Comité consultatif (CC/83)

Quatre-vingt-troisième session

30 mars 2012 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité consultatif

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CC/83/1 REV. (WITH LINKS) Projet d'ordre du jour révisé
CC/83/2 Rapport du Comité d’audit de l’OMPI sur la Division de l’audit et de la supervision internes de l’OMPI
CC/83/3 Observateurs auprès des organes de l’UPOV
CC/83/3 ADD. Additif - Observateurs auprès des organes de l’UPOV
EN
CC/83/4 Accès aux documents de l’UPOV et publication de l’information
CC/83/4_ADD. Additif : Accès aux documents de l’UPOV et publication de l’information
CC/83/4 ADD Accès aux documents de l'UPOV et publication de l'information
EN
CC/83/5 Politique de l’UPOV en matière de financement des conférenciers et participants
CC/83/6 Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV
CC/83/7 Compte rendu des conclusions
CC/83/8 Compte rendu
C(EXTR.)/29/2 Adoption de documents
C(EXTR.)/29/3 Prolongation du mandat du Secrétaire général adjoint

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/19/1 DRAFT 1 Règles concernant l’octroi à des États et à des organisations intergouvernementales ou des organisations internationales non gouvernementales du statut d’observateur auprès des organes de l’UPOV (révision)
UPOV/INF/20/1 DRAFT 1 Règles concernant l’accès aux documents de l’UPOV (révision)
UPOV/INF-EXN/2 DRAFT 1 Liste des documents INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents (révision)