UPOV - Conseil (C/27)

29 octobre 1993 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/27/1 Projet d'ordre du jour
C/27/1 REV Projet d'ordre du jour
C/27/2 Rapport annuel du Secretaire Général pour 1992
C/27/3 Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 1993
C/27/4 Projet de programme et de budget pour l'exercice biennal 1994-1995
C/27/5 Cooperation en matière d'examen
EN FR DE
C/27/6 Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV ainsi qu'en Argentine, Autriche et Uruguay
EN FR DE
C/27/7 REV Statistioues sur la protection des obtentions végétales
C/27/8 Dates provisoires des réunions en 1994
C/27/9 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique
EN FR DE
C/27/9 ADD Additif du document C/27/9
EN FR DE
C/27/10 Rapport sur l'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques
EN FR DE
C/27/10 ADD Progress report on the work of the technical committee and the technical working parties - Addendum
EN DE
C/27/10 ADD 2 Second addendum - Report on the progress of work of the technical committee and the technical working parties
EN
C/27/11 Projet de plan à moyen terme pour les années 1996-1999
C/27/12 Designation d'un verificateur des comptes
EN FR DE
C/27/13 Rapport des représentants des états et des organisations sur la situation dans les domaines legislatif, administratif et technique
EN FR DE
C/27/13 ADD Additif du document C/27/13
EN FR DE
C/27/13 ADD 2 Deuxieme additif du document C/27/13
EN FR DE
C/27/13 ADD 3 Troisieme additif du document C/27/13
EN FR DE
C/27/14 Note sur les décisions adoptées en session
EN FR DE
C/27/15 Compte rendu
EN FR DE