Comité consultatif: Quatre-vingt-unième session (CC/81)

8 avril 2011 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
CC/81/1 REV Projet d'ordre du jour révisé
CC/81/2 Situation financière par rapport au programme et budget pour l'exercice biennal 2010-2011
CC/81/3 Elaboration du projet de programme et budget de l'Union pour l'exercice biénnal 2012-2013
CC/81/4 Planification du cinquantième anniversaire de la Convention Upov
CC/81/5 Eléments nouveaux dans les travaux d'autres instances internationales présentant un intérêt pour l'UPOV
CC/81/5 ADD. Additif - Eléments nouveaux dans les travaux d'autres instances internationales présentant un intérêt pour l'UPOV
CC/81/6 Accès aux documents de l'UPOV et publication de l'information
CC/81/7 Base de données de l'UPOV sur les variétés végétales.
CC/81/8 Procédure de mise à jour des documents adoptés.
CC/81/9 Rapports des nouveaux membres de l'Union.
CC/81/10 Désignation du vérificateur externe des comptes de l'UPOV
CC/81/11 Compte rendu des conclusions
CC/81 COMMENT Commentaires - CIOPORA
C(EXTR.)/28/2 ADD. Additif au document C(Extr.)/28/2 'Examen de la conformité du projet de loi sur la protection du droit d'obtenteur de la République de Serbie avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV'
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