Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/44/BMT (PROJ. 17)	Directives concernant les profils d'ADN : choix des marqueurs moléculaires et construction d'une base de données y relative ('Directives BMT')		EN FR ES DE
CC/80/1 REV.	Projet d'ordre du jour		EN FR ES DE
CC/80/2	Dépenses communes engagées par l'OMPI pour le compte de l'UPOV		EN FR ES DE
CC/80/3	Observateurs auprès des organes de l'UPOV		EN FR ES DE
CC/80/3 ADD.	Additif au document CC/80/3 'Observateurs auprès des organes de l'UPOV'		EN FR ES DE
CC/80/3 ADD.2	Additif: Observateurs auprès des organes de l'UPOV		EN FR ES DE
CC/80/3 ADD.3	Additif: Observateurs auprès des organes de l'UPOV		EN FR ES DE
CC/80/4	Accès aux documents de l'UPOV et publication de l'information		EN FR ES DE
CC/80/5	Situation concernant les États et organisations intergouvernementales ayant entamé la procédure d'adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l'Union en vue d'obtenir une assistance pour l'élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV		EN FR ES DE
CC/80/6	Principes et priorités en matière d'assistance		EN FR ES DE
CC/80/7 CORR.	Éléments nouveaux dans les travaux d'autres instances internationales présentant un intérêt pour l'UPOV		EN FR ES DE
CC/80/8 REV	Planification du cinquantième anniversaire de la Convention UPOV		EN FR ES DE
CC/80/9	Règlement financier et règlement d'exécution de Règlement financier de l'UPOV		EN FR ES DE
CC/80/10	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE
CC/80/11	Compte rendu		EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/4/1	Financial Regulations and Rules of UPOV		EN FR ES DE