Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/82/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE
CC/82/2	Examen préliminaire du projet de programme et budget de l'Union pour l'exercice biennal 2012-2013		EN FR ES DE
CC/82/3	Conditions d'emploi du secrétaire général adjoint		EN FR ES DE
CC/82/4	Passage aux normes comptables internationales du secteur public (IPSAS)		EN FR ES DE
CC/82/5	Accès aux documents de l'UPOV et publication de l'information		EN FR ES DE
CC/82/6	Page "Assistance" sur le site Web de l'UPOV		EN FR ES DE
CC/82/7	Politique en matière de financement des conférenciers et participants des réunions de l'UPOV		EN FR ES DE
CC/82/8	Base de données de l'UPOV sur les variétés végétales		EN FR ES DE
CC/82/9	Observateurs auprès des organes de l'UPOV		EN FR ES DE
CC/OBS/2/3	Report		EN
CC/82/9 ADD.	Observateurs auprès des organes de l'UPOV: Demande de l'Asia and Pacific Seed Association (APSA)		EN FR ES DE
CC/82/10	Situation concernant les États et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à  la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l'Union en vue d'obtenir une assistance pour l'élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV		EN FR ES DE
CC/82/11	Rapports des nouveaux membres de l'Union		EN FR ES DE
CC/82/12	Éléments nouveaux dans les travaux d'autres instances internationales présentant un intérêt pour l'UPOV		EN FR ES DE
CC/82/13	Elaboration du calendrier des réunions		EN FR ES DE
CC/82/14	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE
CC/82/15	Compte rendu		EN FR ES DE
C/45/11	État financier intermediaire pour 2010		EN FR ES DE
CC/81/2	Situation financière par rapport au programme et budget pour l'exercice biennal 2010-2011		EN FR ES DE
C/45/12	Arriérés de contributions au 30 septembre 2011		EN FR ES DE
C/45/13	Adoption de documents		EN FR ES DE
C/45/14	Désignation du vérificateur externe des comptes de l’UPOV		EN FR ES DE
C/45/14 ADD.	Additif - Désignation du vérificateur externe des comptes de l’UPOV		EN FR ES DE
C/45/15	Cinquantième anniversaire de la Convention UPOV		EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/0/4 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 10/2 DRAFT 3	Expérience et coopération en matière d’examen DHS : notification de caractères supplémentaires		EN FR ES DE
TGP/11/1 DRAFT 11	Examen de la stabilité		EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF-EXN/1 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents		EN FR ES DE

Commentaires

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/OBS/2/2 REF 3	Comments: APBREBES		EN
CC/82 REF 1	Règles concernant l'octroi à des États et à des organisations intergouvernementales ou des organisations internationales non gouvernementales du statut d'observateur auprès des organes de l'UPOV et l'accès aux documents de l'UPOV		EN FR ES DE