Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/59/1	Projet d'ordre du jour		EN FR ES DE
CAJ/59/2	Documents TGP		EN DE
CAJ/59/2 ADD.	Additif à "Documents TGP"		EN FR ES DE
CAJ/59/3	Élaboration de matériels d'information concernant la Convention UPOV		EN FR ES DE
CAJ-AG/08/3/4	Compte rendu		EN FR ES DE
CAJ/59/4	Techniques moléculaires		EN FR ES DE
CAJ/59/5	Systèmes de dépôt électronique des demandes		EN FR ES DE
CAJ/59/6	Base de données UPOV ROM sur les variétés végétales"		EN FR ES DE
CAJ/59/6 ADD.	Additif à "Base de données UPOV ROM sur les variétés végétales"		EN FR ES DE
CAJ/59/7	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE
CAJ/59/8	Compte rendu		EN FR ES DE
TC/38/14 ADD - CAJ/45/5 ADD.	Ad Hoc Subgroup of Technical and Legal Experts on Biochemical and Molecular Techniques		EN ES DE
TC/38/14 ADD. - CAJ/45/5 ADD.	Additif au document TC/38/14 - CAJ/45/5 - Sous-groupe ad hoc d'experts techniques et juridiques sur les techniques biochimiques et moléculaires		EN FR ES DE
TC/38/14 - CAJ/45/5	Sous-groupe ad hoc d'experts techniques et juridiques sur les techniques biochimiques et moléculaires ("Groupe de réflexion sur les travaux du BMT")		EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/12/1 DRAFT 7	Caractères spéciaux		EN FR ES DE
TGP/13/1 DRAFT 14	Conseils concernant les nouveaux types et espèces		EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/ENF DRAFT 2	Notes explicatives sur la défense des droits d’obtenteur selon la Convention UPOV		EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/6/1 DRAFT 2	Orientations en vue de la redaction de lois fondées sur l’acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
IOM/IV/2	Document de référence : extrait pertinent du document IOM/IV/2		EN FR DE