Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/58/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE
CAJ/58/2	Documents TGP		EN FR ES DE
CAJ/58/3	Base de données UPOV-ROM sur les variétés végétales		EN FR ES DE
CAJ/58/4	Élaboration de matériels d'information concernant la Convention UPOV		EN FR ES DE
CAJ/58/5	Systèmes de dépôt électronique des demandes		EN FR ES DE
CAJ/58/6	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE
CAJ/58/7	Compte rendu		EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/11/1 DRAFT 5	Examen de la stabilité		EN FR ES DE
TGP/12/1 DRAFT 5	Caractères speciaux		EN FR ES DE
TGP/13/1 DRAFT 12	Conseils pour les nouveaux types et espèces		EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/EDV DRAFT 2	Notes explicatives concernant les variétés essentiellement dérivées en vertu de la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/EXC DRAFT 3	Notes explicatives sur les exceptions au droit d’obtenteur selon la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/NOV DRAFT 2	Notes explicatives sur la nouveauté conformément à la Convention UPOV		EN FR ES DE