UPOV - Council (C/XXI)

15 octobre au 16 octobre 1987 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/XXI/1 REV 2 Projet d'ordre du jour
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C/XXI/2 Rapport annuel du Secretaire Général pour 1986
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C/XXI/3 REV Dates provisoires des réunions en 1988
EN FR DE
C/XXI/4 Projet de programme et de budget pour l'exercice biennal 1988-1989
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C/XXI/5 Cooperation en matière d'examen
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C/XXI/6 Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et dans les états signataires de l'acte de 1978 de la Convention
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C/XXI/7 Statistiques sur la cooperation en matière d'examen (période du 1er juillet 1986 au 30 juin 1987)
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C/XXI/8 Statistiques sur le nombre de variétés protegées
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C/XXI/9 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique
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C/XXI/10 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques
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C/XXI/11 Recommandations de l'UPOV relatives aux dénominations varietales
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C/XXI/12 Compte rendu des décisions du Conseil
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C/XXI/13 Compte rendu detaillée
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C/XXI/13 CORR Compte rendu detaillé - texte modifié de la déclaration du représentant de la FAO
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