UPOV - Council (C/XXII)

18 octobre au 19 octobre 1988 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/XXII/1 Projet d'ordre du jour
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C/XXII/2 Rapport annuel du Secretaire General pour 1987
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C/XXII/3 Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 decembre 1987
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C/XXII/4 Calendrier des réunions pour 1989
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C/XXII/5 Cooperation en matière d'examen
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C/XXII/6 Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et dans les états ayant presenté une demande selon l'article 32. 3) de la Convention
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C/XXII/7 Statistiques sur la coopération en matière d'examen(periode du 1er juillet 1987 au 30 juin 1988)
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C/XXII/8 Statistiques sur le nombre de variétés protegées
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C/XXII/9 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique
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C/XXII/10 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques
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C/XXII/10 ADD Additif du rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques
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C/XXII/11 Conformité de la législation du Commonwealth d'Australie avec les dispositions de la Convention
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C/XXII/12 Conformité de la legislation de la République Populaire de Pologne avec la Convention UPOV
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C/XXII/13 Compte rendu des décisions du Conseil
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C/XXII/14 Compte rendu detaillé
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