UPOV - Council (C/XX)

C/XIX >> C/XX >> C/XXI

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/XX/1 REV	Projet d'ordre du jour	EN FR DE
C/XX/3	Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1985	EN FR DE
C/XX/4	Rapports des représentants des états membres, des états observateurs et des organisations intergouvernementales	EN FR DE
C/XX/5	Cooperation en matière d'examen	EN FR DE
C/XX/6	Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et dans les états signataires de l'acte de 1978 de la Convention	EN FR DE
C/XX/7	Statistiques sur la coopération en matière d'examen (période du 1er juillet 1985 au 30 juin 1986)	EN FR DE
C/XX/8	Statistiques sur le nombre de variétés protegées	EN FR DE
C/XX/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique	EN FR DE
C/XX/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	EN FR DE
C/XX/11	Dates provisoires des réunions en 1987	EN FR DE
C/XX/12	Designation d'un verificateur des comptes	EN FR DE
C/XX/13	Compte rendu	EN FR DE