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UPOV PRISMA est un outil en ligne qui facilite le dépôt de demandes de protection des obtentions végétales auprès des services de protection des obtentions végétales des membres de l’UPOV participants.
Trente-sept membres de l’UPOV participent à UPOV PRISMA, notamment l’Union européenne (OCVV) (l’Union européenne a adopté un système de protection des droits d’obtenteur qui couvre ses 27 États membres et l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (l’OAPI a adopté un système de protection des droits d’obtenteur qui couvre ses 17 États membres).
Voir ci-dessous les membres de l’UPOV participant à UPOV PRISMA et les plantes et espèces acceptées.
Membre de l’UPOV | Genres/espèces couverts |
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Argentine* | Aubergine, blé, cébette, chicorée, chou chinois, chou de Bruxelles, choufleur, ciboule, cotonnier, échalote, échalote grise, endive, épinard, fève, figuier, maïs, melon, moutarde indienne, orge, papaye, pastèque, piment, poivron, pomme de terre, porte-greffe de tomate, radis rave, rosier, sauge, soja, sucre de canne, variétés fruitières de pommier et vigne |
Afrique du Sud | Tous les genres et espèces |
Australie | Tous les genres et espèces |
Bolivie (État plurinational de)* | Tous les genres et espèces |
Canada | Tous les genres et espèces à l’exception des algues, bactéries et champignons |
Chili | Tous les genres et espèces |
Chine | Anthurium, Concombre, Groseille de Chine, Guzmania, Laitue, Melon, Piment, Soja, Tomate, Tournesol |
Colombie | Tous les genres et espèces |
Costa Rica | Tous les genres et espèces |
Équateur | Tous les genres et espèces |
États-Unis d'Amérique | Tous les genres et espèces, à l’exception de 27 plantes: Agrostis, Alfalfa, Algodón, Arroz, Avena, Cacahuete, maní, Cártamo , Cebada, Cebolla, Clavel de las Indias, Clavelón, Cempoalxóchit, Coliflor, Festuca fina, Festuca pratense, Festuca alta, Grama de Bermuda, Guisante, Haboncillo, Judía común, Alubia, Maíz, Melón, Poa de los prados, Raygrás, Sandía, Sorgo, Triticale, Vinca pervinca, Zapallo, Calabaza, Zinnia |
France | Tous les genres et espèces |
Georgie | Avoine, blé, cerisier doux, féverole, framboisier, haricot, lentille, maïs, myrtille, noisetier, noyer, orge, pêcher, poirier, pois chiche, pomme de terre, ronce fruitière, soja, tomate, tournesol et variétés fruitières de pommier |
Kenya | Tous les genres et espèces |
Maroc | Citrouille, Arándano americano, Frambueso, Fresa, Frutilla, Haricot, Piment, Laitue, Melón, Pomme de terre, Tomate, Zarzamora |
Mexique | Tous les genres et espèces |
Norvège | Tous les genres et espèces |
Nouvelle-Zélande | Tous les genres et espèces |
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) |
Tous les genres et espèces |
Paraguay* | Soja |
Pays-Bas (Royame des) | Tous les genres et espèces |
Pérou | Tous les genres et espèces |
République de Corée | Laitue, pomme de terre, rosier, soja et variétés fruitières de pommier |
République de Moldavie | Avoine, blé , cerisier acide, fraisier, framboisier, laitue, maïs, noyer, oignon, orge, piment, poirier, pois, poivron, pomme de terre, prunier européen, ronce fruitière, rosier, seigle, soja, tomate, tournesol, variétés fruitières de pommier et vigne |
République Dominicaine | Tous les genres et espèces |
République-Unie de Tanzanie | Tous les genres et espèces |
Royaume-Uni | Tous les genres et espèces |
Saint-Vincent-et-les-Grenadines | Tous les genres et espèces |
Serbie | Laitue, Maïs, Myrtille, ronce fruitière, Pomme de terre, rosier et variétés fruitières de pommier |
Suède | Tous les genres et espèces |
Suisse | Tous les genres et espèces |
Trinité-et-Tobago | Anthurium, broméliacées, héliconiacées, orchidacées, pois d’Angole, sterculiacées, Vigna sp., Theobroma cacao L. |
Tunisie | Tous les genres et espèces |
Türkiye | Tous les genres et espèces |
Union européenne | Tous les genres et espèces, à l’exception des plantes agricoles sauf agrostide, dactyle, fétuque, fétuque des prés, maïs, pomme de terre, soja, ray-grass, fléole |
Uruguay | Tous les genres et espèces |
Viet Nam | Tous les genres et espèces |
*Tant que les informations requises ne sont pas fournies, les demandeurs ne sont pas en mesure de communiquer les données relatives à la demande
Les formulaires de demande de droit d’obtenteur peuvent être affichés dans les “Langues de navigation”.
Les renseignements doivent être fournis dans une langue acceptée par le service de protection des obtentions végétales concerné. Les formulaires de demande et les questionnaires techniques seront générés dans la ou les “langues de sortie” requises par le service de protection des obtentions végétales participant.
Langue | Langues de navigation |
Langues du formulaire de sortie |
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Chinois | √ | √ |
Anglais | √ | √ |
Français | √ | √ |
Allemand | √ | √ |
Géorgien | √ | |
Japonais | √ | |
Coréen | √ | √ |
Norvégien | √ | |
Roumain | √ | |
Russe | √ | |
Espagnol | √ | √ |
Serbe | √ | |
Suédois | √ | |
Turc | √ | √ |
Viet Namien | √ | √ |
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RAPPELS CONCERNANT LA NOUVEAUTÉ ET LA PRIORITÉ |
Il existe trois types de rappels :
Les rappels sont fondés sur les données que vous fournissez dans UPOV PRISMA.
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CONSULTEZ TOUTES LES PROCÉDURES APPLICABLES PAR LES SERVICES DE PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES |