UPOV - Conseil (C/35)

Trente-cinquième session ordinarie

25 octobre 2001 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/35/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE
C/35/2	Rapport annuel du Secrétaire général pour 2000		EN FR ES DE
C/35/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de l'an 2001		EN FR ES DE
C/35/4	Projet de programme et budget pour l'exercice biennal 2002-2003		EN FR ES DE
C/35/5	Coopération en matière d'examen		EN FR ES DE
C/35/6 REV.	Liste revisé des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et Organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à		EN FR ES DE
C/35/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales		EN FR ES DE
C/35/8	Calendrier des réunions de 2002		EN FR ES DE
C/35/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique		EN FR ES DE
C/35/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN		EN FR ES DE
C/35/11	État financier intermédiaire pour 2000; arriérés de contributions au 19 octobre 2001		EN FR ES DE
C/35/12	Rapports des représentants des États et des Organisations intergouvernementales sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE
C/35/12 ADD.	Additif au document C/35/12 Rapports des représentants des États et des Organisations intergouvernementales sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE
C/35/13	Note sur les décisions adoptées durant la session		EN FR ES DE
C/35/14	Compte rendu		EN FR ES DE