UPOV - Conseil (C/34)

26 octobre 2000 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/34/1 Projet d'ordre du jour
C/34/2 Rapport annuel du Secrétaire général pour 1999
C/34/3 Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de l'an 2000
C/34/4 Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 1999
C/34/5 Coopération en matière d'examen
C/34/6 REV. Liste révisée des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et Organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à l'UPOV
C/34/7 Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1995-1999
C/34/8 Calendrier des réunions de 2001
C/34/9 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique
C/34/10 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN
C/34/10 ADD. Addendum au document C/34/10 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Groupe de travail technique sur les plantes potagères
C/34/11 Rapports des représentants des États et des Organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
C/34/12 Examen de la conformité de la Loi de l'Azerbaïdjan avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/34/13 Examen de la conformité de la Loi de l'ex-République yougoslave de macédoine avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/34/14 Examen de la conformité de la Législation de la Tunisie avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/34/15 Note sur les décisions adoptées durant la session
C/34/16 Compte rendu