Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/44/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE
C/44/2	Rapport annuel du secrétaire général pour 2009		EN FR ES DE
C/44/3	Rapport sur les activités menées durant les neuf premiers mois de 2010		EN FR ES DE
C/44/4	Situation financière de l'union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2009		EN FR ES DE
C/44/5	Coopération en matière d'examen		EN FR ES DE
C/44/6	Liste des taxons protégés par les membres de l'union		EN FR ES DE
C/44/7 REV.	Statistiques sur la Protection des Obtentions Végétales pour la période 2005-2009 (Révisées)		EN FR ES DE
C/44/8 REV.2	Calendrier révisé des réunions en 2011		EN FR ES DE
C/44/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique		EN FR ES DE
C/44/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique, des groupes de travail techniques et du groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN		EN FR ES DE
C/44/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2010		EN FR ES DE
C/44/12	Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique		EN FR ES DE
C/44/13	Comité d'audit		EN FR ES DE
C/44/14	Adoption de documents		EN FR ES DE
C/44/14 ADD.	Additif adoption de documents		EN FR ES DE
C/44/15	Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des variétés végétales de la république du Tadjikistan avec l'acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/44/16	Compte rendu des décisions		EN FR ES DE
C/44/17	Compte rendu		EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/0/3 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 2/3 DRAFT 1	Expérience et coopération en matière d'examen DHS : formulaire type de l'UPOV pour la demande de protection d'une obtention végétale		EN FR ES DE
TGP/7/2 DRAFT 6	élaboration des principes directeurs d'examen		EN FR ES DE
TGP/8/1 DRAFT 16	Protocole d'essai et techniques utilisés dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité		EN FR ES DE
TGP/14/1 DRAFT 12	Glossaire de termes utilisés dans les documents de l'UPOV		EN FR ES DE
TGP/14/1 DRAFT 12 SUPPLEMENT	Supplément au "Glossaire de termes utilisés dans les documents de l'UPOV"		EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/CAL DRAFT 3	Notes explicatives sur les conditions et les limitations concernant l'autorisation de l'obtenteur à l'égard du matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/VAR DRAFT 5	Notes explicatives sur la définition de la variété selon l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/4/1 DRAFT 4	Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV		EN FR ES DE
UPOV/INF/10/1 DRAFT 2	Audit interne		EN FR ES DE
UPOV/INF/12/3 DRAFT 1	Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/INF/15/1 DRAFT 2	Document d'orientation destiné aux membres de l'UPOV concernant les obligations en cours et les notifications connexes		EN FR ES DE
UPOV/INF/16/1 DRAFT 1	Règles concernant l'octroi à des états et à des organisations intergouvernementales ou des organisations internationales non gouvernementales du statut d'observateur auprès des organes de l'UPOV		EN FR ES DE
UPOV/INF/17/1 DRAFT 1	Règles concernant l'accès aux documents de l'UPOV		EN FR ES DE
UPOV/INF/18/1 DRAFT 1	Logiciels pouvant faire l'objet d'échanges		EN FR ES DE