Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/43/1	Projet d'ordre du jour		EN FR ES DE
C/43/2	Rapport annuel du secrétaire général pour 2008		EN FR ES DE
C/43/3	Rapport sur les activités menées durant les neuf premiers mois de 2009		EN FR ES DE
C/43/4 REV.	Programme et budget pour l'exercice biennal 2010-2011		EN FR ES DE
C/43/5	Coopération en matière d'examen		EN FR ES DE
C/43/6	Liste des taxons protégés par les membres de l'union		EN FR ES DE
C/43/7 REV.	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2004-2008 (révisées)		EN FR ES DE
C/43/8 REV 2	Calendrier révisé des réunions en 2010		EN FR ES DE
C/43/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique		EN FR ES DE
C/43/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique, des groupes de travail techniques et du groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN		EN FR ES DE
C/43/11	État financier intermédiaire pour 2008; arriérés de contributions au 30 septembre 2009		EN FR ES DE
C/43/12	Rapports des représentants des membres et des observateurs		EN FR ES DE
C/43/12 ADD.	Additif au document C/43/12		EN FR ES DE
C/43/13	Adoption de documents		EN FR ES DE
C/43/14	Examen de la conformité de la loi sur la protection des droits d'obtenteur relatifs aux obtentions végétales du sultanat d'Oman avec l'acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/43/15	Examen de la conformité du projet de loi n° 4013 sur la protection des obtentions végétales de la république du Guatemala avec l'acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/43/16	Compte rendu des décisions		EN FR ES DE
C/43/17	Compte rendu		EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/0/2 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents		EN FR ES DE
TGP/12/1 DRAFT 8	Conseils en ce qui concerne certains caractères physiologiques		EN FR ES DE
TGP/13/1 DRAFT 15	Conseils pour les nouveaux types et espèces		EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/CAN DRAFT 2	Notes explicatives sur la déchéance de l'obtenteur selon la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/EDV DRAFT 3	Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/ENF DRAFT 3	Notes explicatives sur la défense des droits d'obtenteur selon la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/EXC DRAFT 4	Notes explicatives sur les exceptions au droit d'obtenteur selon l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/GEN DRAFT 2	Notes explicatives sur les genres et espèces devant être protégés selon l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/NAT DRAFT 2	Notes explicatives sur le traitement national selon l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/NOV DRAFT 3	Notes explicatives sur la nouveauté selon la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/NUL DRAFT 2	Notes explicatives sur la nullité du droit d'obtenteur selon la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/PRI DRAFT 2	Notes explicatives sur le droit de priorité selon la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/PRP DRAFT 2	Notes explicatives sur la protection provisoire selon la Convention UPOV		EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/6/1 DRAFT 3	Orientations en vue de la rédaction de lois fondées sur l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/INF/12/2 DRAFT 1	Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/INF/13/1 DRAFT 2	Document d'orientation concernant la procédure à suivre pour devenir membre de l'UPOV		EN FR ES DE
UPOV/INF/14/1 DRAFT 2	Document d'orientation destiné aux membres de l'UPOV concernant la procédure à suivre pour ratifier l'Acte de 1991 de la Convention UPOV ou y adhérer		EN FR ES DE