Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/57/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE
CAJ/57/2	Documents TGP		EN FR ES DE
CAJ/57/2 ADD.	Additif Documents TGP		EN FR ES DE
CAJ/57/3	Techniques moléculaires		EN FR ES DE
CAJ/57/4	Systèmes de dépôt électronique des demandes		EN FR ES DE
CAJ/57/5	Élaboration de matériels d'information concernant la Convention UPOV		EN FR ES DE
CAJ-AG/07/2/8	Compte Rendu		EN FR ES DE
CAJ/57/6	Base de données UPOV-ROM sur les variétés végétales		EN FR ES DE
CAJ/57/7	Compte rendu		EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/5 INTRODUCTION DRAFT 2	Introduction Draft 2		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 1/2 DRAFT 5	Accord administratif type pour la coopération internationale en matière d'examen des variétés		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 2/2 DRAFT 5	Formulaire type de l'UPOV pour la demande de protection d'une obtention végétale		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 4/2 DRAFT 5	Formulaire type de l'UPOV pour la désignation de l'échantillon de la variété		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 5/2 DRAFT 5	Demande UPOV de résultats d'examen et Réponse à la demande UPOV de résultats d'examen		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 6/2 DRAFT 5	Rapport UPOV d'examen technique et formulaire UPOV de description variétale		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 7/2 DRAFT 5	Rapport UPOV intérimaire d'examen technique		EN FR ES DE
TGP/10/1 DRAFT 9	Examen d'homogénéité		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 11/1 DRAFT 3	exemples de politiques et de contrats en ce qui concerne le matériel fourni par l’obtenteur		EN FR ES DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/EXN/EDV DRAFT 2	Notes explicatives concernant les variétés essentiellement dérivées en vertu de la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/EXC DRAFT 2	Notes explicatives sur les exceptions au droit d’obtenteur selon la Convention UPOV		EN FR ES DE
UPOV/EXN/NOV DRAFT 2	Notes explicatives sur la nouveauté conformément à la Convention UPOV		EN FR ES DE