Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CAJ/56/1 REV.	Projet d'ordre du jour revisé		EN FR ES DE
CAJ/56/2	Documents TGP		EN FR ES DE
CAJ/56/3	Techniques moléculaires		EN FR ES DE
CAJ/56/4	Élaboration de matériels d'information concernant la Convention UPOV		EN FR ES DE
CAJ/56/5	Défense des droits d'obtenteur		EN FR ES DE
CAJ/56/6	Compte rendu		EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/5 SECTION 1/2 DRAFT 3	Accord administratif type pour la coopération internationale en matière d’examen des variétés		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 2/2 DRAFT 3	Formulaire type de l’UPOV pour la demande de protection d’une obtention végétale		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 4/2 DRAFT3	Formulaire type de l’UPOV pour la désignation de l’échantillon de la variété		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 5/2 DRAFT 3	Demande UPOV de résultats d’examen et réponse à la demande UPOV de résultats d’examen		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 6/2 DRAFT 3	Rapport UPOV d’examen technique et formulaire UPOV de description variétale		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 7/2 DRAFT 3	Rapport UPOV intérimaire d’examen technique		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 11/1 DRAFT 1	[Exemples de contrats/accords entre services et obtenteurs] / [Exemples de politiques suivies en ce qui concerne le matériel fourni par l’obtenteur]		EN FR ES DE

Présentations

Code	Titre(s)		Fichier(s)
AGENDA ITEM 3	Présentations par des membres de l'Union et la Fédération internationale des semences (ISF) d'expériences et d'initiatives en ce qui concerne l'élaboration de formulaires de demande et de questionnaires techniques sous forme électronique: La Fédération internationale des semences (FIS)