UPOV Lex
UPOV Lex est une base de données juridique exhaustive fournissant des informations sur la protection des obtentions végétales à l’échelle mondiale. Cette base de données contient les différents actes de la Convention UPOV ainsi que les documents suivants notifiés par les membres de l’UPOV conformément à la Convention UPOV :
- Législation
- Adhésions et ratifications
- Liste des genres et espèces protégés
GENIE
La Base de données GENIE fournit des informations en ligne sur les genres et les espèces (GENIE) en matière de protection des obtentions végétales offerte par les membres de l’UPOV. Elle comprend des détails sur l’expérience acquise en matière d’essais ainsi que sur la disponibilité des principes directeurs d’examen de l’UPOV.
GENIE sert également de référentiel officiel de tous les codes UPOV, ce qui contribue à résoudre le problème des synonymes pour un même taxon végétal. Un code unique est attribué à chaque taxon végétal conformément au système de codes de l’UPOV (le code UPOV), garantissant ainsi que tous les synonymes d’un même taxon végétal se voient attribuer le même code.
Les codes UPOV renforcent l’utilité de la base de données sur les variétés végétales PLUTO : ils permettent aux utilisateurs de rechercher des cultures, quelle que soit la langue et l’alphabet utilisés par les différents contributeurs de données.
Rechercher dans PLUTO
La base de données sur les variétés végétales PLUTO contient des informations sur les variétés végétales provenant des membres de l’UPOV et de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
Conformément à la Convention UPOV, chaque variété végétale protégée doit porter un nom (dénomination) qui se distingue de celui d’une variété existante de la même espèce végétale ou d’une espèce étroitement apparentée. La base de données sur les variétés végétales PLUTO propose un outil de recherche par similarité qui aide les utilisateurs à vérifier de manière préliminaire si une dénomination est trop similaire à des dénominations existantes au sein de la même classe de dénominations variétales.
UPOV Lex
- Legislation
- Accessions and ratifications
- List of genera and species protected
GENIE
The GENIE database provides online information on GENera and specIEs (GENIE) in relation to plant variety protection offered by UPOV members. It includes details on experience in testing and the availability of UPOV Test Guidelines.
GENIE also serves as the official repository of all UPOV Codes, which helps address the challenge of synonyms for the same plant taxa. Each plant taxon is assigned a unique code according to the UPOV Code System (the UPOV code), ensuring that all synonyms for the same plant taxa are attributed the same code.
PLUTO Search
The PLUTO Plant Variety Database contains information on plant varieties from UPOV members and the Organisation for Economic Co-operation and Development (OECD).
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