UPOV - Council (C/XVII)

12 septembre au 14 septembre 1983 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Conseil

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/XVII/1 Projet d'ordre du jour
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C/XVII/2 Rapport annuel du Secrétaire Général pour 1982
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C/XVII/2 ADD Additif au rapport annuel du Secrétaire Général pour 1982
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C/XVII/3 Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1982
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C/XVII/4 Projet de programme et budget pour 1984
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C/XVII/5 Cooperation en matière d'examen
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C/XVII/6 List of the taxa protected in the member states of UPOV and in the signatory states of the 1978 act of the Convention
EN DE
C/XVII/7 Statistiques sur la cooperation en matière d'examen
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C/XVII/8 Statistiques sur le nombre de variétés protégées
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C/XVII/9 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique
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C/XVII/10 Progress report on the work of the technical committee and the technical working parties
EN DE
C/XVII/10 ADD Additif au rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques
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C/XVII/12 REV 2 Dates provisoires des réunions en 1984 - propositions faites par le comité consultatif
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C/XVII/13 Election de présidents et de vice-présidents
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C/XVII/14 Compte rendu des décisions du Conseil
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C/XVII/15 Compte rendu detaillé
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