UPOV - Conseil (C/33)

20 octobre 1999 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/33/1 REV. Projet d'ordre du jour révisé
C/33/2 Rapport annuel du Secrétaire Général pour 1998
C/33/3 Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 1999
C/33/4 Projet de programme et budget pour l'exercice biennal 2000-2001
C/33/4 ADD. Addirif à "Projet de programme et budget pour l'exercice biennal 2000-2001"
C/33/5 Coopération en matière d’examen
C/33/6 Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et les États et l'Organisation ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV
C/33/7 REV. Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1994-1998
C/33/8 REV. Calendrier des réunions révisé de l'an 2000
C/33/9 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique
C/33/10 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique et des groupes de travail techniques
C/33/10 ADD. Additif à "Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité technique et des groupes de travail techniques"
C/33/11 Désignation du vérificateur des comptes
C/33/12 Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
C/33/12 ADD. Additif à "Rapports des représentants des États et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et juridique"
C/33/13 Examen de la conformité de la loi de la Lituanie avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/33/14 Examen de la conformité de la législation du Tadjikistan avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/33/15 Examen de la conformité de la loi de la République de Corée sur l'industrie semencière avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/33/16 Examen de la conformité de la législation de la République Arabe d'Egypte avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/33/17 Note sur les décisions adoptées durant la Session
C/33/18 Compte rendu