Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/87/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/87/2	Rapports de l’Organe consultatif indépendant de surveillance de l’OMPI		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/87/3	Accès aux documents de l’UPOV et publication de l’information		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/87/4	Stratégie de communication		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/87/5	Questions soulevées par l’International Seed Federation (ISF)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/87/6	Cours d’enseignement à distance de l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/87/7	Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/87/8	Financement des prestations à long terme dues au personnel		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/87/9	Situation financière par rapport au programme et budget pour l’exercice biennal 2012-2013		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/87/10	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/87/11	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE
C(EXTR.)/31/2	Examen de la conformité du projet de protocole de l’ARIPO sur la protection des obtentions végétales avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN ES DE

Documents de référence

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/87/8 LETTER	Lettre de l'Allemagne du 20/03/2014		EN FR ES DE
ITPGRFA	Partie III - Droits des agriculteurs		EN FR ES DE

Commentaires

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C(EXTR.)/31/2 COMMENTS APBREBES	APBREBES - Commentaires		EN
C(EXTR.)/31/2 COMMENTS CIOPORA	CIOPORA - Commentaires		EN