Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/SEM/GE/13/1 REV.	Projet de programme révisé		EN FR ES DE

bio_strs

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/SEM/GE/13/2/BIO	Mme Mia Buma, secrétaire, Comité pour la protection de la nouveauté, Association internationale des producteurs de l'horticulture (AIPH)		EN
UPOV/SEM/GE/13/3/BIO	M. Peter Button, secrétaire général adjoint de l’UPOV		EN
UPOV/SEM/GE/13/4/BIO	M. Arnan Gabrieli, Seligsohn Gabrieli & Co. (Israël)		EN
UPOV/SEM/GE/13/5/BIO	M. Joël Guiard, président du Comité technique de l’UPOV		EN
UPOV/SEM/GE/13/6/BIO	M. Edgar Krieger, secrétaire général de la CIOPORA		EN
UPOV/SEM/GE/13/7/BIO	M. Raimundo Lavignolle, directeur du Registre des variétés végétales, Institut national des semences (INASE) (Argentine)		EN
UPOV/SEM/GE/13/8/BIO	M. Charles Lawson, professeur adjoint, faculté de droit, Université Griffith, Nathan Queensland (Australie)		EN
UPOV/SEM/GE/13/9/BIO	Mme Normita Gumasing Ignacio, directrice exécutive des Initiatives régionales en Asie du Sud est pour une responsabilisation communautaire (SEARICE)		EN
UPOV/SEM/GE/13/10/BIO	M. Tjeerd F. W. Overdijk, Vondst Advocaten N.V. (Pays Bas)		EN
UPOV/SEM/GE/13/11/BIO	M. Stephen Smith, DuPont Pioneer (États Unis d’Amérique), président du Comité de la propriété intellectuelle de l’ISF		EN
UPOV/SEM/GE/13/12/BIO	Mme Hedwich Teunissen, Naktuinbouw (Pays Bas)		EN
UPOV/SEM/GE/13/13/BIO	M. Erik Wilbers, directeur du Centre d’arbitrage et de médiation de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)		EN
UPOV/SEM/GE/13/14/BIO	M. Gert Würtenberger, Würtenberger Kunze (Allemagne)		EN
UPOV/SEM/GE/13/15/BIO	M. Mitsutaro Fujisada, conseiller principal à la propriété intellectuelle, Ministère de l’agriculture, des forêts et de la pêche (Japon)		EN
UPOV/SEM/GE/13/16/BIO	M. Doug Waterhouse, directeur de l’enregistrement des droits d’obtenteur, IP Australia		EN
UPOV/SEM/GE/13/17/BIO	M. Gordon Humphreys, Membre de la deuxième chambre de recours, Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHIM)		EN
UPOV/SEM/GE/13/18/BIO	M. Jan de Riek, génétique et sélection moléculaires - responsable de groupe, Institut de recherche sur l’agriculture et la pêche (ILVO) (Belgique), membre du Conseil de la CIOPORA		EN
UPOV/SEM/GE/13/1/BIO	M. Marcel Bruins, secrétaire général de l’ISF		EN

Présentations

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/SEM/GE/13/PPT/1	Élaboration des dispositions sur les variétés essentiellement dérivées		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/2	Bref historique des variétés essentiellement dérivées selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/3	Un point de vue technique sur les variétés essentiellement dérivées		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/4	Un point de vue juridique sur les variétés essentiellement dérivées		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/5	Avis de la Communauté internationale des obtenteurs de plantes ornementales et fruitières de reproduction asexuée (CIOPORA) sur les variétés essentiellement dérivées		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/6	Avis de l’International Seed Federation (ISF) sur les variétés essentiellement dérivées		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/7	Les variétés essentiellement dérivées et le point de vue des agriculteurs obtenteurs		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/8	Les variétés essentiellement dérivées et le point de vue des producteurs		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/9	Expérience en matière de variétés essentiellement dérivées en Australie		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/10	Décisions judiciaires relatives aux variétés essentiellement dérivées aux Pays Bas		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/11	Décision judiciaire relative aux variétés essentiellement dérivées en Israël		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/12	Expérience en matière de variétés essentiellement dérivées au Japon		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/13	Le rôle des règles de droit indicatif et des orientations dans différents territoires		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/14	Rôle éventuel des futures orientations de l’UPOV dans le cadre des procédures judiciaires		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/16	Utilisation potentielle des orientations de l’UPOV dans le cadre d’expertises		EN
UPOV/SEM/GE/13/PPT/17	Allocution de clôture prononcée par Mme Kitisri Sukhapinda, présidente du Conseil de l’UPOV		EN