UPOV - Council (C/VIII)

24 septembre au 26 septembre 1974 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Conseil

C/VII >> C/VIII >> C/IX

Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/VIII/1 Projet d'ordre du jour
EN FR DE
C/VIII/2 Rapport annuel 1973 du Secrétaire Général
EN FR DE
C/VIII/3 Rapport financier du Secrétaire Général au Conseil pour l'exercice 1973
EN FR DE
C/VIII/4 Dates provisoires des réunions en 1975
EN FR DE
C/VIII/5 Projet de programme et de budget pour 1975
EN FR DE
C/VIII/6 Centralisation de certaines étapes de la procédure d'octroi de droits d'obtenteur de plantes pour la même variété dans plusieurs états
EN FR DE
C/VIII/7 Amendements au reglement financier et a son reglement d'execution
EN FR DE
C/VIII/8 Liste des espèces ou genres pouvant bénéficier d'une protection dans un ou plusieurs états membres
EN FR DE
C/VIII/9 Révision de la Convention Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales
EN FR DE
C/VIII/10 Admission d'Organisations Non Gouvernementales aux sessions du Conseil
EN FR DE
C/VIII/11 Dispositions communes relatives aux essais
EN FR DE
C/VIII/12 Commentaires présentés par l'ASSINSEL sur les Principes directeurs pour les dénominations variétales
EN FR DE
C/VIII/13 Reglements de l'UPOV
EN FR DE
C/VIII/14 Admission d'Organisations Non Gouvernementales aux sessions des Groupes de Travail Techniques
EN FR DE
C/VIII/15 Liste des participants
EN FR DE
C/VIII/16 Draft report
EN
C/VIII/17 Rapport
EN FR DE