UPOV - Council (C/XXIII)

17 octobre au 18 octobre 1989 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Conseil

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/XXIII/INF 1 Liste provisoire des participants
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C/XXIII/1 Projet d'ordre du jour
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C/XXIII/2 Rapport annuel du Secretaire Général pour 1988
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C/XXIII/3 Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 1989
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C/XXIII/4 Projet de programme et de budget pour l'exercice biennal 1990-1991
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C/XXIII/5 Cooperation en matière d'examen
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C/XXIII/6 Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et en Pologne
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C/XXIII/7 Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1984 -1988
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C/XXIII/8 Calendrier des réunions pour 1990
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C/XXIII/9 Etat d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques, rapport sur les ateliers sur l'examen des variétés tenus en 1989
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C/XXIII/10 ADD Additif du rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques
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C/XXIII/10 ADD 2 Deuxieme additif du rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques, rapport sur les ateliers consacrés à l'examen des variétés tenus en 1989
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C/XXIII/11 Plan a moyen terme pour 1992-1995
C/XXIII/11 ADD Mittelfristige planung für die Jahre 1992 bis 1995
DE
C/XXIII/12 Désignation d'un verificateur des comptes
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C/XXIII/13 Compte rendu des décisions du conseil
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C/XXIII/14 Compte rendu detaillé
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