Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C/42/1	Projet d'ordre du jour		EN FR ES DE
C/42/2 REV.	Rapport annuel du Secrétaire général pour 2007		EN FR ES DE
C/42/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2008		EN FR ES DE
C/42/4	Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2007		EN FR ES DE
C/42/5	Coopération en matière d'examen		EN FR ES DE
C/42/6	Liste des taxons protégés par les membres de l'Union		EN FR ES DE
C/42/7 REV.	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2003-2007 - RÉVISÉES		EN FR ES DE
C/42/8	Calendrier des réunions pour 2009		EN FR ES DE
C/42/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique		EN FR ES DE
C/42/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'AND		EN FR ES DE
C/42/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2008		EN FR ES DE
C/42/12	Adoption du document TGP/10/1 “Examen de l'homogénéité” et des révisions au document TGP/5 “Expérience et coopération en matière d'examen DHS”		EN FR ES DE
C/42/13	Mesures visant à améliorer l'efficience, l'efficacité et la souplesse horaire des sessions de l'UPOV		EN FR ES DE
C/42/14	Rapports des représentants des membres et des observateurs		EN FR ES DE
C/42/14 ADD.	Additif au document C/42/14		EN FR ES DE
C/42/15	Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV		EN FR ES DE
C/42/16	Nomination du nouveau Secrétaire général		EN FR ES DE
C/42/16 ADD.	Additif - Nomination du nouveau Secrétaire général		EN FR ES DE
C/42/17	Prolongation du mandat du Secrétaire général adjoint		EN FR ES DE
C/42/18	Examen de la conformité du projet de loi sur le droit d'obtenteur de l'ex République yougoslave de Macédoine avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/42/19	Examen de la conformité de la Loi sur la protection des obtentions végétales de Bosnie-Herzégovine avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE
C/42/20	Compte rendu des décisions		EN FR ES DE
C/42/21	Compte rendu		EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)		Fichier(s)
TGP/5 INTRODUCTION DRAFT 3	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Introduction		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 1/2 DRAFT 6	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Accord administratif type pour la coopération internationale en matière d'examen des variétés		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 2/2 DRAFT 6	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Formulaire type de l'UPOV pour la demande de protection d'une obtention végétale		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 4/2 DRAFT 6	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Formulaire type de l'UPOV pour la désignation de l'échantillon de la variété		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 5/2 DRAFT 6	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Demande UPOV de résultats d'examen et Réponse à la demande UPOV de résultats d'examen		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 6/2 DRAFT 6	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Rapport UPOV d'examen technique et formulaire UPOV de description variétale		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 7/2 DRAFT 6	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Rapport UPOV intérimaire d'examen technique		EN FR ES DE
TGP/5 SECTION 11/1 DRAFT 4	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Exemples de politiques et de contrats en ce qui concerne le matériel fourni par l'obtenteur		EN FR ES DE
TGP/10/1 DRAFT 10	Examen de l'homogénéité		EN FR ES DE